Conditions générales d’utilisation
Patrice Cauleur Photographe
Photographe professionnel – Artisan d’art – European Photographer
Photographie • Vidéo • Drone • Atelier Fine Art
Dernière mise à jour : 12 octobre 2026
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Elles concernent l’ensemble des visiteurs et utilisateurs du site.
1. Présentation du site
Le site patricecauleur.com est édité par :
Patrice Cauleur Photographe
Entreprise individuelle – Patrice Cauleur
5 rue du Cornet
69290 Saint-Genis-les-Ollières – France
SIRET : 882 271 901 00010
Courriel : contact@patricecauleur.com
Le site présente les activités de photographie professionnelle et artistique, les prestations destinées aux particuliers et aux entreprises, l’Atelier Fine Art et les œuvres photographiques proposées à la vente.
Les informations légales complémentaires, notamment celles relatives à l’hébergement du site, figurent dans la page « Mentions légales ».
2. Accès et fonctionnement du site
Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d’un accès à Internet, sous réserve des interruptions nécessaires à son fonctionnement.
Patrice Cauleur Photographe s’efforce d’assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du site, sans garantir une accessibilité permanente et ininterrompue.
Des opérations de maintenance, de mise à jour ou des incidents techniques peuvent occasionner une indisponibilité temporaire.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et règlements en vigueur et à ne pas compromettre son fonctionnement ou sa sécurité.
Les commandes effectuées par l’intermédiaire de la boutique en ligne sont régies par les conditions générales de vente, consultables sur le site.
3. Propriété intellectuelle
Les photographies, œuvres artistiques, vidéos, textes, créations graphiques et autres contenus originaux présentés sur le site sont protégés, lorsqu’ils remplissent les conditions légales, par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, les photographies et créations originales réalisées par Patrice Cauleur demeurent sa propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation des contenus protégés, en dehors des exceptions prévues par la loi, nécessite une autorisation préalable.
L’achat d’un tirage photographique, d’une œuvre encadrée ou d’un produit dérivé ne transfère aucun droit de reproduction ou d’exploitation commerciale de l’image.
Les demandes d’autorisation peuvent être adressées à contact@patricecauleur.com.
4. Utilisation des photographies et contenus
Les photographies présentées sur le site ont pour objectif d’illustrer les prestations proposées et de présenter les œuvres de l’auteur.
La consultation du site ne confère aucun droit d’exploitation des photographies ou des autres contenus protégés.
L’utilisation d’une photographie dans un cadre professionnel, publicitaire, éditorial ou commercial nécessite l’accord préalable du titulaire des droits, sauf exception légale.
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Les utilisateurs sont invités à privilégier le partage des liens vers les pages du site plutôt que la reproduction des images.
Les marques, logos et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilités et liens externes
Patrice Cauleur Photographe veille à présenter des informations aussi exactes et actualisées que possible.
Toutefois, certaines informations peuvent être modifiées, notamment les prestations proposées, les caractéristiques des produits, les tarifs ou les disponibilités.
Les informations contractuelles applicables à une commande sont celles communiquées au client avant sa validation.
Le site peut contenir des liens vers des sites Internet externes. Patrice Cauleur Photographe n’exerce pas nécessairement de contrôle sur leur contenu et ne peut être tenu responsable des informations ou services proposés par ces tiers, sauf dans les cas prévus par la loi.
Les limitations de responsabilité figurant dans les présentes CGU ne privent pas les utilisateurs de leurs droits légaux.
6. Données personnelles et cookies
Dans le cadre du fonctionnement du site, Patrice Cauleur Photographe peut être amené à traiter certaines données personnelles, notamment lors de l’utilisation du formulaire de contact, de la création d’un compte client ou d’une commande.
Ces traitements sont réalisés conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Les finalités des traitements, les bases légales, les durées de conservation et les modalités d’exercice des droits sont détaillées dans la politique de confidentialité du site.
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Pour toute question relative aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter :
Patrice Cauleur Photographe
5 rue du Cornet – 69290 Saint-Genis-les-Ollières
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